Compte 1317 Entreprises et organismes prives

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• Conseil national des activités privées de sécurité
  service interne de sécurité ; autorisations d’exercer pour les entreprises et organismes de formation (personnes morales). Une mission disciplinaire par
• Saint-Flour (Cantal)
  département du Cantal en région Auvergne-Rhône-Alpes. Siège d'un diocèse depuis 1317, la ville fut pressentie pour être la préfecture du Cantal lors de sa création
• Ministère de l'Éducation nationale (France)
  répartition des crédits et découverts autorisés par la loi no 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 La Cour des comptes épingle l'Éducation
• Assemblée nationale (France)
  parlementaires, le comité et l'office sont : Les organismes extra-parlementaires sont des organismes extérieurs au Parlement. Les députés et les sénateurs, après
• Alain Delon
  Delon : Avoir des coudées franches (Entretien) Cinémonde, no 1317, 3 novembre 1959. Alain Delon et Romy Schneider Cinémonde, no 1348, 7 juin 1960. Henri Rode
• Acte d'avocat
  code civil (1317 du code civil avant la réforme du code civil). L'acte d'avocat est un acte sous seing privé qui est signé par les parties et qui fait l'objet
• Laïcité
  Traité de droit français des religions, Paris, Litec/Juris-classeur, 2003, 1317 p. (ISBN 2-7111-3514-4). Micheline Milot (préf. Jean Baubérot), Laïcité dans
• Liste des impôts et taxes français
  plusieurs organismes sur différentes assiettes supportant différents taux). Jusqu'en 2013 le Rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
• Saint-Quentin-la-Poterie
  l'Uzège. Ceux-ci sont mentionnés dans les registres Introitus et exitus entre 1317 et 1319 pour 50 000 unités, puis en 1336 pour 34 300. La première
• Obligations du bailleur dans le bail commercial
  (bureaux, etc.) occupés par des administrations, des organismes publics ou privés, des entreprises ou sociétés, etc ; des locaux ou des biens utilisés
• Thaïlande
  toute la haute vallée de la Chao Phraya. Po Khun Banmeaung et son frère Ramkhamhaeng (r. 1239-1317) agrandirent le royaume aux dépens des civilisations voisines
• Valeur locative des locaux commerciaux
  (bureaux, etc.) occupés par des administrations, des organismes publics ou privés, des entreprises ou sociétés, etc ; des locaux ou des biens utilisés
• Histoire de l'impôt en France
  fiscalité sociale (CSG et CRDS) est quant à elle perçue pour le compte de l'État par l'URSSAF, un réseau d'organismes privés délégataires d'un service
• Sénat (France)
  le mandat de parlementaire les fonctions de direction de certaines entreprises et sociétés. Depuis le renouvellement de septembre 2017, le mandat de sénateur
• Marina Bay Sands
  Regional Research, vol. 38, no 1,‎ janvier 2014, p. 116–137 (ISSN 0309-1317 et 1468-2427, DOI 10.1111/1468-2427.12095, lire en ligne, consulté le 5 novembre
• Dioxyde de titane
  substrat (routier, en particulier, au fur et à mesure de l'usure du matériau) pour pénétrer les organismes vivants et en affecter la santé : les toxicologues
• Liste des titres Que sais-je ? (1-2500)
  1968) 1316. Les accélérateurs de particules (Daniel Boussard, 1re éd. 1968) 1317. Le mercure (Clément Duval, 1re éd. 1968) 1318. La thermo-analyse (Mireille
• Banja Luka
  amateurs d'histoire et d'architecture, comme le monastère orthodoxe de Krupa na Vrabsu, dédicacé au prophète Élie ; sans doute fondé en 1317 par des moines
• La Guyonnière
  de Poitiers, lorsqu'en furent séparés l'évêché et le diocèse de Luçon, en 1317, c'est à ce dernier et au doyenné de Montaigu que fut rattachée la paroisse
• Orelle
  Orelle dépend ainsi de la mestralie de Saint-Michel-de-Maurienne. Le 4 mars 1317, un châtelain de Maurienne, Humbert de La Sale, abrège aux communiers les

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